14.4.4.1. CELLULE SUIVI

14.4.4.1.1. Description

C’est le profil utilisé pour le service de suivi. Il va leur permettre :

  • d’assurer le suivi des dates et délais des dossiers ;

  • de gérer les demandes de passage en commission ;

  • de faire des exports CSV ;

  • de visualiser les DA ;

14.4.4.1.2. Fonctionnalités disponibles

14.4.4.1.2.1. Tableau de bord

../../../_images/a_dashboard_suivi.png

14.4.4.1.2.1.1. Widget Les derniers dossiers consultés

  • Visualiser la liste des derniers dossiers consultés

14.4.4.1.2.3. Rubrique Autorisation

14.4.4.1.2.3.1. Dossiers d’autorisation

Actions identiques à celles du profil instructeur (cf Rubrique autorisation)

14.4.4.1.2.4. Rubrique Instruction

14.4.4.1.2.4.1. Recherche

  • Visualiser la liste des dossiers d’instruction de la collectivité de l’instructeur connecté ou de toutes les collectivités si l’instructeur appartient à la collectivité multi.

  • Rechercher des dossiers d’instruction en fonction de plusieurs critères.

  • Accéder aux dossiers d’instruction dans le sig

  • Accéder à la fiche de visualisation d’un dossier d’instruction

Action(s) disponible(s) par onglet :

  • DI :

    • Accéder a la fiche de visualisation des données techniques (CERFA)

    • Modifier les données techniques (CERFA)

    • Accéder au dossier d’instruction dans le SIG

    • Afficher l’édition de récapitulatif du dossier d’instruction

  • Instruction :

    • Visualiser la liste des événements d’instruction du dossier d’instruction triées par date d’événement.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’un événement d’instruction.

    • Visualiser l’édition de l’événement d’instruction.

  • Consultation(s) :

    • Visualiser la liste des consultation du dossier d’instruction triées par date d’envoi.

    • Ajouter une consultation au dossier d’instruction.

    • Ajouter plusieurs consultations au dossier d’instruction.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’une consultation.

    • Visualiser l’édition d’une consultation.

    • Saisir le retour de consultation.

  • Commission(s) :

    • Visualiser la liste des demandes de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.

    • Ajouter une demande de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.

    • Modifier une demande de passage en commission.

    • Marquer comme lu une demande de passage en commission.

  • Lot(s) :

    • Visualiser la liste des lots du dossier d’instruction.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’un lot.

    • Modifier un lot.

  • Message(s) :

    • Visualiser la liste des messages du dossier d’instruction.

    • Consulter un message

    • Marquer le message comme lu

  • Bloc-note :

    • Visualiser la liste des notes du dossier d’instruction.

    • Ajouter une note au dossier d’instruction.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’une note.

    • Modifier une note.

    • Supprimer une note.

  • Pièce(s) :

    • Visualiser la liste des pièces du dossier d’instruction.

    • Prévisualiser le document dans une fenêtre modale.

    • Télécharger le fichier d’une pièce.

    • Télécharger toutes les pièces du dossier d’instruction.

  • DA :

    • Visualiser les informations du dossier d’autorisation.

    • Visualiser la liste des dossiers d’instruction portant sur la même autorisation.

    • Visualiser la liste des dossiers d’autorisation liés géographiquement.

    • Accéder à chacun de ces dossiers.

14.4.4.1.2.5. Rubrique Suivi

14.4.4.1.2.5.1. (Suivi des pièces) Mise à jour des dates

  • Mettre à jour les dates de suivi d’événements d’instruction.

  • Visualiser la synthèse des date de suivi d’événements d’instruction.

14.4.4.1.2.5.2. Envoi lettre AR

  • Télécharger au format PDF l’édition des pré-imprimés RAR.

14.4.4.1.2.5.3. Bordereaux

  • Télécharger le bordereau d’envoi des dossiers compris dans un intervalle de dates.

14.4.4.1.2.5.4. (Demandes d’avis) Mise à jour des dates

  • Mettre à jour les dates de retour de consultation de service.

14.4.4.1.2.5.5. Retours de consultation

  • Saisir le retour d’avis du service consulté.

14.4.4.1.2.5.6. (Commission) Gestion

  • Visualiser la liste des commissions triées par date.

  • Ajouter une commission.

  • Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.

  • Modifier une commission.

  • Supprimer une commission.

  • Diffuser l’ordre du jour.

  • Diffuser le compte rendu.

  • Télécharger l’édition des propositions d’avis.

  • Télécharger l’édition de l’ordre du jour.

  • Télécharger l’édition du compte rendu.

  • Visualiser la liste des dossiers de la commission.

  • Rendre un avis sur un dossier en commission.

  • Ajouter et retirer des dossiers de la commission.

  • Planifier un dossier en commission.

14.4.4.1.2.5.7. (Commission) demandes

  • Visualiser la liste des dossiers d’instruction qui ont une demande de passage en commission.

14.4.4.1.2.6. Rubrique Export / Import

14.4.4.1.2.6.1. Export Sitadel

  • Générer un export SITADEL des dossiers d’instruction compris dans un intervalle de dates.

14.4.4.1.2.6.2. Versement aux archives

  • Importer automatiquement le numéro de versement aux archives des dossiers depuis un fichier CSV.

14.4.4.1.2.6.3. Statistiques à la demande

  • Exporter une liste de dossiers d’instruction selon leur type, et avec des détails différents selon la requête utilisée.