14.4.4.1. CELLULE SUIVI¶
14.4.4.1.1. Description¶
C’est le profil utilisé pour le service de suivi. Il va leur permettre :
d’assurer le suivi des dates et délais des dossiers ;
de gérer les demandes de passage en commission ;
de faire des exports CSV ;
de visualiser les DA ;
14.4.4.1.2. Fonctionnalités disponibles¶
14.4.4.1.2.1. Tableau de bord¶

14.4.4.1.2.1.1. Widget Les derniers dossiers consultés¶
Visualiser la liste des derniers dossiers consultés
14.4.4.1.2.3. Rubrique Autorisation¶
14.4.4.1.2.3.1. Dossiers d’autorisation¶
Actions identiques à celles du profil instructeur (cf Rubrique autorisation)
14.4.4.1.2.4. Rubrique Instruction¶
14.4.4.1.2.4.1. Recherche¶
Visualiser la liste des dossiers d’instruction de la collectivité de l’instructeur connecté ou de toutes les collectivités si l’instructeur appartient à la collectivité multi.
Rechercher des dossiers d’instruction en fonction de plusieurs critères.
Accéder aux dossiers d’instruction dans le sig
Accéder à la fiche de visualisation d’un dossier d’instruction
Action(s) disponible(s) par onglet :
DI :
Accéder a la fiche de visualisation des données techniques (CERFA)
Modifier les données techniques (CERFA)
Accéder au dossier d’instruction dans le SIG
Afficher l’édition de récapitulatif du dossier d’instruction
Instruction :
Visualiser la liste des événements d’instruction du dossier d’instruction triées par date d’événement.
Accéder à la fiche de visualisation d’un événement d’instruction.
Visualiser l’édition de l’événement d’instruction.
Consultation(s) :
Visualiser la liste des consultation du dossier d’instruction triées par date d’envoi.
Ajouter une consultation au dossier d’instruction.
Ajouter plusieurs consultations au dossier d’instruction.
Accéder à la fiche de visualisation d’une consultation.
Visualiser l’édition d’une consultation.
Saisir le retour de consultation.
Commission(s) :
Visualiser la liste des demandes de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.
Ajouter une demande de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.
Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.
Modifier une demande de passage en commission.
Marquer comme lu une demande de passage en commission.
Lot(s) :
Visualiser la liste des lots du dossier d’instruction.
Accéder à la fiche de visualisation d’un lot.
Modifier un lot.
Message(s) :
Visualiser la liste des messages du dossier d’instruction.
Consulter un message
Marquer le message comme lu
Bloc-note :
Visualiser la liste des notes du dossier d’instruction.
Ajouter une note au dossier d’instruction.
Accéder à la fiche de visualisation d’une note.
Modifier une note.
Supprimer une note.
Pièce(s) :
Visualiser la liste des pièces du dossier d’instruction.
Prévisualiser le document dans une fenêtre modale.
Télécharger le fichier d’une pièce.
Télécharger toutes les pièces du dossier d’instruction.
DA :
Visualiser les informations du dossier d’autorisation.
Visualiser la liste des dossiers d’instruction portant sur la même autorisation.
Visualiser la liste des dossiers d’autorisation liés géographiquement.
Accéder à chacun de ces dossiers.
14.4.4.1.2.5. Rubrique Suivi¶
14.4.4.1.2.5.1. (Suivi des pièces) Mise à jour des dates¶
Mettre à jour les dates de suivi d’événements d’instruction.
Visualiser la synthèse des date de suivi d’événements d’instruction.
14.4.4.1.2.5.2. Envoi lettre AR¶
Télécharger au format PDF l’édition des pré-imprimés RAR.
14.4.4.1.2.5.3. Bordereaux¶
Télécharger le bordereau d’envoi des dossiers compris dans un intervalle de dates.
14.4.4.1.2.5.4. (Demandes d’avis) Mise à jour des dates¶
Mettre à jour les dates de retour de consultation de service.
14.4.4.1.2.5.5. Retours de consultation¶
Saisir le retour d’avis du service consulté.
14.4.4.1.2.5.6. (Commission) Gestion¶
Visualiser la liste des commissions triées par date.
Ajouter une commission.
Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.
Modifier une commission.
Supprimer une commission.
Diffuser l’ordre du jour.
Diffuser le compte rendu.
Télécharger l’édition des propositions d’avis.
Télécharger l’édition de l’ordre du jour.
Télécharger l’édition du compte rendu.
Visualiser la liste des dossiers de la commission.
Rendre un avis sur un dossier en commission.
Ajouter et retirer des dossiers de la commission.
Planifier un dossier en commission.
14.4.4.1.2.5.7. (Commission) demandes¶
Visualiser la liste des dossiers d’instruction qui ont une demande de passage en commission.
14.4.4.1.2.6. Rubrique Export / Import¶
14.4.4.1.2.6.1. Export Sitadel¶
Générer un export SITADEL des dossiers d’instruction compris dans un intervalle de dates.
14.4.4.1.2.6.2. Versement aux archives¶
Importer automatiquement le numéro de versement aux archives des dossiers depuis un fichier CSV.
14.4.4.1.2.6.3. Statistiques à la demande¶
Exporter une liste de dossiers d’instruction selon leur type, et avec des détails différents selon la requête utilisée.