14.4.2.2. VISUALISATION DA ET DI

14.4.2.2.1. Description

Ce profil permet de consulter les dossiers d’autorisation et les dossiers d’instruction de l’application.

14.4.2.2.2. Fonctionnalités disponibles

14.4.2.2.2.1. Tableau de bord

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14.4.2.2.2.1.1. Widget Les derniers dossiers consultés

  • Visualiser la liste des derniers dossiers consultés

14.4.2.2.2.3. Rubrique Autorisation

14.4.2.2.2.3.1. Dossiers d’autorisation

  • Visualiser la liste des dossiers d’autorisation de la collectivité de l’instructeur connecté.

  • Rechercher des dossiers d’autorisation en fonction de plusieurs critères.

  • Accéder à la fiche de visualisation du dossier d’autorisation.

    Action(s) disponible(s) par onglet :

    • Dossier d’autorisation :

      • Visualiser les lots

      • Visualiser les décisions prises sur les dossiers d’instruction

      • Visualiser les données techniques (CERFA) en cours de validité

    • Pièce(s) :

      • Visualiser la liste des pièces du dossier d’autorisation

      • Prévisualiser le document dans une fenêtre modale

      • Télécharger le fichier d’une pièce

      • Télécharger toutes les pièces du dossier d’autorisation

    • Dossiers d’instruction :

      • visualiser la liste des dossiers d’instruction du dossier d’autorisation

      • accéder à la consultation des dossiers d’instruction

      • accéder au dossier d’instruction dans le sig (si paramétré)

14.4.2.2.2.4. Rubrique Instruction

14.4.2.2.2.4.1. Recherche

  • Visualiser la liste des dossiers d’instruction de la collectivité de l’instructeur connecté ou de toutes les collectivités si l’instructeur appartient à la collectivité multi.

  • Rechercher des dossiers d’instruction en fonction de plusieurs critères.

  • Accéder aux dossiers d’instruction dans le sig

  • Accéder à la fiche de visualisation d’un dossier d’instruction

Action(s) disponible(s) par onglet :

  • DI :

    • Accéder a la fiche de visualisation des données techniques (CERFA)

    • Accéder au dossier d’instruction dans le SIG

    • Afficher l’édition de récapitulatif du dossier d’instruction

  • Instruction :

    • Visualiser la liste des événements d’instruction du dossier d’instruction triées par date d’événement.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’un événement d’instruction.

    • Visualiser l’édition de l’événement d’instruction

  • Consultation(s) :

    • Visualiser la liste des consultation du dossier d’instruction triées par date d’envoi.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’une consultation.

    • Visualiser l’édition d’une consultation.

  • Commission(s) :

    • Visualiser la liste des demandes de passage en commission pour le dossier d’instruction courant.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’une commission.

  • Lot(s) :

    • Visualiser la liste des lots du dossier d’instruction.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’un lot.

  • Message(s) :

    • Visualiser la liste des messages du dossier d’instruction.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’un message.

  • Bloc-note :

    • Visualiser la liste des notes du dossier d’instruction.

    • Accéder à la fiche de visualisation d’une note.

  • Pièce(s) :

    • Visualiser la liste des pièces du dossier d’instruction.

    • Prévisualiser le document dans une fenêtre modale.

    • Télécharger le fichier d’une pièce.

    • Télécharger toutes les pièces du dossier d’instruction.

  • DA :

    • Visualiser les informations du dossier d’autorisation.

    • Visualiser la liste des dossiers d’instruction portant sur la même autorisation.

    • Visualiser la liste des dossiers d’autorisation liés géographiquement.

    • Accéder à chacun de ces dossiers.