Documentation de openADS

Note

Cette création est mise à disposition selon le Contrat Paternité-Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France disponible en ligne http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/ ou par courrier postal à Creative Commons, 171 Second Street, Suite 300, San Francisco, California 94105, USA.

openADS est un logiciel libre de gestion de l’urbanisme. Il permet le suivi de l’instruction des demandes de permis et d’autorisations. openADS comprend la gestion de l’enchainement des tâches, des délais légaux et de la prise en compte des contraintes du PLU, avec possibilité d’affichage cartographique et bien plus encore. Opérationnel depuis la réforme du 1er Octobre 2007, openFoncier (premier nom de l’outil) puis openADS a donc plusieurs années d’expérience et apparait aujourd’hui comme l’alternative libre, avec une architecture full web, aux solutions propriétaires. http://www.openmairie.org/catalogue/openads

Ce document a pour but de guider les utilisateurs et les développeurs dans la prise en main du projet. Bonne lecture et n’hésitez pas à venir discuter du projet avec la communauté à l’adresse suivante : https://communaute.openmairie.org/c/openads

Manuel de l’utilisateur

• Manuel de l’utilisateur
  • 1. Connexion
    • 1.1. Se connecter à l’application openADS
      • 1.1.1. Page d’authentification
      • 1.1.2. Identifiant / Mot de passe
      • 1.1.3. OpenID Connect (SSO)
    • 1.2. Rester connecté
  • 2. Autorisations
    • 2.1. Introduction
    • 2.2. Liste des dossiers d’autorisation
    • 2.3. Visualisation des dossiers d’autorisation
    • 2.4. Mise à jour des informations
    • 2.5. Cycle de mise à jour
    • 2.6. Autres informations accessibles
  • 3. Guichet unique
    • 3.1. Le menu
    • 3.2. Les nouvelles demandes
      • 3.2.1. Saisir une demande
      • 3.2.2. Imprimer un récépissé
      • 3.2.3. Lister les pétitionnaires fréquents
    • 3.3. L’affichage réglementaire
      • 3.3.1. Traitement et impression du registre
      • 3.3.2. Imprimer l’attestation
      • 3.3.3. Date de dépôt en mairie
  • 4. Instruction
    • 4.1. Dossiers d’instruction
      • 4.1.1. Liste des dossiers d’instruction
      • 4.1.2. Visualisation des dossiers d’instruction
      • 4.1.3. Représentation des contentieux
      • 4.1.4. Représentation des enjeux
      • 4.1.5. Indicateur de dépôt électronique
      • 4.1.6. Transmission à Plat’AU
      • 4.1.7. Natures de travaux
      • 4.1.8. Indicateur de parcelle temporaire
      • 4.1.9. Références cadastrales
      • 4.1.10. iDE’AU - Codes de suivi
      • 4.1.11. L’affichage de l’acteur en tant que service consultant
      • 4.1.12. Définition d’un dossier d’instruction non instruit
    • 4.2. La simulation des taxes
      • 4.2.1. Fonctionnement général
      • 4.2.2. La taxe d’aménagement (TA)
      • 4.2.3. La redevance d’archéologie préventive (RAP)
    • 4.3. Actions
      • 4.3.1. Modifier la date de dépôt et la date de dépôt en mairie
      • 4.3.2. Modifier la date d’affichage
      • 4.3.3. Attestation d’affichage
      • 4.3.4. Régénérer le récépissé
      • 4.3.5. Rapport d’instruction
      • 4.3.6. Générer la clé d’accès au portail citoyen
      • 4.3.7. Régénérer la clé d’accès au portail citoyen
      • 4.3.8. Supprimer le dossier d’instruction
      • 4.3.9. Normaliser l’adresse
      • 4.3.10. Journal d’instruction
      • 4.3.11. Envoi en signature au parapheur
      • 4.3.12. Circuit de validation avant signature finale
      • 4.3.13. Notification de l’envoi en signature de document
      • 4.3.14. Envoi du document en signature avec relecture sur le parapheur
      • 4.3.15. Annuler l’envoi en signature au parapheur
      • 4.3.16. Envoi au contrôle de légalité
      • 4.3.17. Modification d’un document généré par une instruction
    • 4.4. Gestion des pièces du dossier
      • 4.4.1. Liste des pièces
      • 4.4.2. Liste des documents
      • 4.4.3. Constituer le dossier final
      • 4.4.4. Télécharger tous les documents
    • 4.5. Événements d’instruction
      • 4.5.1. Ajout
      • 4.5.2. Modification
      • 4.5.3. Suppression
      • 4.5.4. Notification des demandeurs
      • 4.5.5. Notification des services
      • 4.5.6. Notification des tiers
    • 4.6. Finalisation
      • 4.6.1. Finalisation des documents de l’instruction
      • 4.6.2. Finalisation des documents du rapport d’instruction
      • 4.6.3. Historisation des documents du rapport d’instruction
      • 4.6.4. Finalisation des documents de la consultation
      • 4.6.5. Notifier la commune par courriel
    • 4.7. Contraintes liées au dossier
      • 4.7.1. Visualisation des contraintes liées au dossier
      • 4.7.2. Ajouter des contraintes manuellement
    • 4.8. Commissions
    • 4.9. Lots
    • 4.10. Messages
      • 4.10.1. Ajouter un message automatiquement
      • 4.10.2. Ajouter un message manuellement
      • 4.10.3. Marquer comme lu / non lu
    • 4.11. Bloc-note
    • 4.12. Sous dossiers
      • 4.12.1. Ajouter un sous dossier
      • 4.12.2. Consulter un sous dossier
    • 4.13. Dossiers liés
    • 4.14. La géolocalisation
      • 4.14.1. Vérifier les parcelles
      • 4.14.2. Calculer l’emprise
      • 4.14.3. Dessiner l’emprise
      • 4.14.4. Calculer le centroïde
      • 4.14.5. Récupérer les contraintes
      • 4.14.6. L’action « J’ai de la chance »
    • 4.15. Désigner un opérateur
    • 4.16. Consultations
      • 4.16.1. Consultation de service par voie dématérialisée
      • 4.16.2. Modifier la visibilité d’une consultation dans les éditions
    • 4.17. La qualification
      • 4.17.1. La qualification en ERP
    • 4.18. La prise en compte métier
    • 4.19. Rubrique qualification
      • 4.19.1. Dossiers à qualifier
    • 4.20. Rubrique consultations
      • 4.20.1. Mes retours
      • 4.20.2. Retour de ma division
      • 4.20.3. Tous les retours
    • 4.21. Rubrique messages
      • 4.21.1. Mes messages
      • 4.21.2. Messages de ma division
      • 4.21.3. Tous les messages
    • 4.22. Rubrique Commissions
      • 4.22.1. Mes Retours
      • 4.22.2. Retours de ma division
      • 4.22.3. Tous les Retours
  • 5. Contentieux
    • 5.1. Infractions
      • 5.1.1. Mes infractions
      • 5.1.2. Toutes les infractions
      • 5.1.3. Nouveau dossier
    • 5.2. Recours
      • 5.2.1. Mes recours
      • 5.2.2. Tous les recours
      • 5.2.3. Nouveau dossier
  • 6. Suivi
    • 6.1. Le menu
    • 6.2. Suivi des pièces
      • 6.2.1. Saisir un retour de consultation
      • 6.2.2. Mettre à jour les dates
      • 6.2.3. Imprimer les AR
      • 6.2.4. Bordereaux
      • 6.2.5. Bordereau d’envoi au maire
    • 6.3. Demandes d’avis
      • 6.3.1. Mettre à jour les dates
    • 6.4. Commissions
      • 6.4.1. Gérer les commissions
      • 6.4.2. Lister les demandes de passages
  • 7. Service consulté
    • 7.1. Demandes en cours
      • 7.1.1. Export des demandes d’avis en cours
      • 7.1.2. Saisie d’avis
    • 7.2. Demandes passées
      • 7.2.1. Export des demandes d’avis passées
    • 7.3. Exports
      • 7.3.1. Export des demandes d’avis passées
    • 7.4. Autres informations accessibles depuis les demandes d’avis
      • 7.4.1. Liste des pièces
      • 7.4.2. Liste des consultations
  • 8. Suivi de la numérisation
    • 8.1. Le principe
    • 8.2. Récupération du suivi des dossiers d’instruction
    • 8.3. Création du bordereau de suivi
    • 8.4. Associer des suivi de dossiers à un bordereau
    • 8.5. Transmettre un bordereau à la cellule numérisation
    • 8.6. Retour du bordereau de la cellule de numérisation par lot
    • 8.7. Retour du bordereau de la cellule de numérisation par suivi
    • 8.8. Modifier les caractéristiques d’un suivi de dossier d’instruction numérisé
  • 9. Export / Import
    • 9.1. Export SITADEL
      • 9.1.1. Configuration
      • 9.1.2. Fonctionnement de l’export
      • 9.1.3. Résultat
      • 9.1.4. Historique des exports
    • 9.2. Versement aux archives
      • 9.2.1. Les interfaces utilisateur
      • 9.2.2. Format des données
      • 9.2.3. Liste des statuts de ligne
      • 9.2.4. Exemple d’utilisation
    • 9.3. Statistiques à la demande
      • 9.3.1. dossier_depots_division
      • 9.3.2. dossier_detaillee
      • 9.3.3. dossier_detaillee_accordes
      • 9.3.4. dossier_detaillee_detail
      • 9.3.5. dossier_detaillee_refuses
      • 9.3.6. dossier_infraction
      • 9.3.7. dossier_premiers_depots_dttm
      • 9.3.8. dossier_recours
      • 9.3.9. dossier_simplifiee
      • 9.3.10. dossier_simplifiee_accordes
      • 9.3.11. dossier_simplifiee_deposes
      • 9.3.12. dossier_simplifiee_refuses
      • 9.3.13. dossier_transmission_dttm_signature_prefet
      • 9.3.14. statistiques_usage
      • 9.3.15. export_dia
    • 9.4. Requêtes mémorisées
      • 9.4.1. bible
      • 9.4.2. événement
  • 10. Paramétrage dossiers
    • 10.1. Les dossiers
      • 10.1.1. Les types de dossier d’autorisation
      • 10.1.2. Les types de dossier d’autorisation détaillés
      • 10.1.3. Les types de dossier d’instruction
      • 10.1.4. Famille de travaux
      • 10.1.5. Nature de travaux
      • 10.1.6. Les contraintes
      • 10.1.7. Les enjeux
    • 10.2. Les demandes
      • 10.2.1. Les natures de demande
      • 10.2.2. Les types de demande
    • 10.3. Les CERFA
    • 10.4. Les workflows
      • 10.4.1. Les événements
      • 10.4.2. Les états
      • 10.4.3. Les actions
      • 10.4.4. Gestion de la péremption
      • 10.4.5. Gestion de l’incomplétude
      • 10.4.6. Gestion de la majoration de délai
      • 10.4.7. Les avis
      • 10.4.8. Les types d’avis de décision
      • 10.4.9. Les natures d’avis de décision
      • 10.4.10. La bible
    • 10.5. Les éditions
      • 10.5.1. Les états et lettres types
      • 10.5.2. Les logos
  • 11. Paramétrage
    • 11.1. Libellés
      • 11.1.1. Les civilités
      • 11.1.2. Les arrondissements
      • 11.1.3. Les quartiers
    • 11.2. Organisation
      • 11.2.1. Les genres
      • 11.2.2. Les groupes
      • 11.2.3. La direction
      • 11.2.4. Les divisions
      • 11.2.5. Les qualités d’instructeur
      • 11.2.6. Les instructeurs
      • 11.2.7. Les habilitations des signataires
      • 11.2.8. Les signataires
      • 11.2.9. Les taxes
    • 11.3. Gestion des commissions
      • 11.3.1. Les types de commissions
    • 11.4. Gestion des consultations
      • 11.4.1. Les avis de consultations
      • 11.4.2. Les prescriptions de consultations
      • 11.4.3. Les services
      • 11.4.4. Les thématiques de services
      • 11.4.5. Les liens entre les services et les thématiques
      • 11.4.6. Les catégorie des tiers consultés
      • 11.4.7. Les tiers consultés
      • 11.4.8. Les habilitations des tiers consultés
      • 11.4.9. Les types d’habilitations des tiers consultés
      • 11.4.10. Les spécialités des tiers consultés
      • 11.4.11. Les motifs de consultations
    • 11.5. Gestion des documents
      • 11.5.1. Les catégories de documents
      • 11.5.2. Les types de documents
    • 11.6. Gestion des dossiers
      • 11.6.1. Les états des dossiers d’autorisation
      • 11.6.2. Les liens entre les évènements et les types de dossiers d’autorisation
      • 11.6.3. Les affectations automatiques
      • 11.6.4. Les autorités compétentes
      • 11.6.5. Les phases
      • 11.6.6. Les prises en compte métier
      • 11.6.7. Les modèles de rapport d’instruction
    • 11.7. Gestion des pièces
      • 11.7.1. Catégorie des pièces
      • 11.7.2. Type des pièces
      • 11.7.3. Nomenclature des pièces
      • 11.7.4. Mise à jour des métadonnées
    • 11.8. Gestion des contentieux
      • 11.8.1. Les objets de recours
      • 11.8.2. Les moyens soulevés
      • 11.8.3. Les moyens retenus par les juges
    • 11.9. Paramétrage des suggestions liées aux contraintes
  • 12. Administration
    • 12.1. Libellés
      • 12.1.1. Les collectivités
      • 12.1.2. Les paramètres
    • 12.2. Communes, départements et régions
    • 12.3. Gestion des opérateurs
    • 12.4. Gestion Des Utilisateurs
      • 12.4.1. Les profils
      • 12.4.2. Les droits
      • 12.4.3. Les utilisateurs
      • 12.4.4. Les utilisateurs liés
      • 12.4.5. L’annuaire
    • 12.5. Gestion de la confidentialité des dossiers
    • 12.6. Tableaux de Bord
      • 12.6.1. Les widgets
      • 12.6.2. Composition
    • 12.7. Options Avancées
      • 12.7.1. Les sous-états
      • 12.7.2. Les requêtes om
      • 12.7.3. Les modèle d’affichage
      • 12.7.4. Les moniteurs
      • 12.7.5. Les imports
      • 12.7.6. Le générateur
      • 12.7.7. Synchronisation des contraintes
      • 12.7.8. Géolocalisation automatique des dossiers d’instruction
  • 13. Portail citoyen
    • 13.1. Configuration du portail citoyen
    • 13.2. Le formulaire d’accès au suivi de dossier
      • 13.2.1. Régénérer automatiquement la clé d’accès au portail citoyen
    • 13.3. La fiche « Suivi de mon dossier »
  • 14. Ergonomie
    • 14.1. Listings
      • 14.1.1. Les dossiers d’instruction
    • 14.2. Tableau de bord
    • 14.3. Widgets
      • 14.3.1. Widget « Infos Profil »
      • 14.3.2. Widget « Dossiers limites »
      • 14.3.3. Widget « Recherche Dossier »
      • 14.3.4. Widget « Recherche Dossier par type »
      • 14.3.5. Widget « Retours de Consultation »
      • 14.3.6. Widget « Mes retours de commission »
      • 14.3.7. Widget « Mes messages »
      • 14.3.8. Widget « Nouvelle demande “nouveau dossier” »
      • 14.3.9. Widget « Nouvelle demande “autres dossiers” »
      • 14.3.10. Widget « Nouvelle demande “dossiers en cours” »
      • 14.3.11. Widget « Dossiers auxquels on peut proposer une autre décision »
      • 14.3.12. Widget « Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR »
      • 14.3.13. Widget « Recours »
      • 14.3.14. Widget « Infractions »
      • 14.3.15. Widget « Infractions contradictoires »
      • 14.3.16. Widget « Arrêté d’interruption de travaux »
      • 14.3.17. Widget « Audience »
      • 14.3.18. Widget « Recours clôtures »
      • 14.3.19. Widget « Infractions non affectées »
      • 14.3.20. Widget « Alerte visite »
      • 14.3.21. Widget « Alerte parquet »
      • 14.3.22. Widget « Rss »
      • 14.3.23. Widget « Derniers dossiers consultés »
      • 14.3.24. Widget « Derniers dossiers déposés »
      • 14.3.25. Widget « Dossiers à qualifier (limite de la notification du délai) »
      • 14.3.26. Widget « Dossier non transmis à Plat’AU »
      • 14.3.27. Widget « Recherche paramétrable »
      • 14.3.28. Widget « Suivi d’instruction paramétrable »
      • 14.3.29. Widget « Suivi des transferts »
      • 14.3.30. Widget « Compteur de signatures électroniques »
    • 14.4. Profils
      • 14.4.1. Administration
      • 14.4.2. Visualisation
      • 14.4.3. Instruction
      • 14.4.4. Réception et suivi
      • 14.4.5. Services consultés
      • 14.4.6. Contentieux
    • 14.5. Bloqueurs de publicités

Guide du développeur

• Guide du développeur
  • Stratégie
  • Sommaire
    • 1. Installation
      • 1.1. Pré-requis
      • 1.2. Déploiement
      • 1.3. Connexion à l’application
      • 1.4. En cas d’erreur
    • 2. Authentification
      • 2.1. Basique (db)
      • 2.2. Annuaire LDAP
      • 2.3. OpenID Connect (SSO)
    • 3. Personnaliser le style
      • 3.1. Avant de commencer
      • 3.2. Modifier la feuille de style avec Sass
      • 3.3. Ajouter des icônes
      • 3.4. Écrire du SCSS
    • 4. Tests et Intégration Continue
      • 4.1. Serveur d’intégration continue Jenkins
      • 4.2. Écrire un TestSuite RobotFramework
      • 4.3. Ressources
    • 5. La géolocalisation
      • 5.1. Plugin “connecteur SIG”
      • 5.2. Redirection vers openADS
      • 5.3. Ancien exemple d’integration openFoncier
    • 6. Documents numérisés ou reprise de l’arriéré
    • 7. Service de Trouillotage numérique
      • 7.1. Configuration
    • 8. Interface avec le référentiel ERP
      • 8.1. Configuration
      • 8.2. Les échanges
    • 9. La signature électronique
      • 9.1. Plugin “electronicsignature”
    • 10. Les compteurs
      • 10.1. Les différents champs de la table/classe compteur
      • 10.2. Le cas du compteur de signature, implémenté de base dans openADS
      • 10.3. Détails d’implémentation des compteurs
    • 11. Web Services
      • 11.1. Ressource « maintenance »
      • 11.2. Ressource « consultations »
      • 11.3. Ressource « dossier_autorisations »
      • 11.4. Ressource « dossier_instructions »
      • 11.5. Ressource « messages »
    • 12. Gestion des fichiers journaux
      • 12.1. Fichier journal des erreurs de l’application
      • 12.2. Fichier journal des web services
      • 12.3. Fichier journal des plugins
      • 12.4. Modification des fichiers journaux
    • 13. Les modules
      • 13.1. Fonctionnellement
      • 13.2. Techniquement
      • 13.3. Configuration des modules
      • 13.4. Exemples
      • 13.5. Tutoriel

Bibliographie

• http://docs.openmairie.org/?project=framework

Contributeurs

(par ordre alphabétique)

• atReal

• Rabah Asseum

• Thierry Benita

• Michaël Bideau

• Élise Brodin

• Matthias Broquet

• Amine Bouchakour

• Jérémy Cerini

• Élisabeth Conte

• Sébastien Dethyre

• Carol Garcin

• Nicolas Haye

• Nathanaël Houn

• Jean-Yves Madier

• Grégory Malvolti

• Nicolas Meucci

• Florent Michon

• Sébastien Paquignon

• Virginie Pihour

• Étienne Pontagnier

• Edward Pritchard

• François Raynaud

• Sofien Timezouaght